Délibérations du CA 05012023

Délibérations du CA du 5 janvier 2023

Publié le 10 janvier 2023

• Délibération n° CA 2023-01 relative au budget initial de l’exercice 2023
   
• Délibération n°CA 2023-02 relative au budget initial de l’exercice 2023
   
• Délibération n°CA 2023-03 relative au budget initial de l’exercice 2023
   
• Délibération n°CA 2023-04 relative à la campagne d’emplois des personnels enseignants et des personnels BIATSS – Année 2023
   
• Délibération n°CA 2023-05 portant délégation de pouvoirs du conseil d’administration au directeur
   
• Délibération n°CA 2023-06 portant création d’un groupement comptable
   
• Délibération n°CA 2023-07 fixant le seuil des recettes fléchées
   
• Délibération n°CA 2023-08 relative à la politique des immobilisations de l’école d’économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse
   
• Délibération n°CA 2023-09 relative aux conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents et personnes intervenant pour le compte de l’Ecole d’économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse - TSE
   
• Délibération n°CA 2023-10 relative à la création d’un dispositif d’intéressement au bénéfice des personnels participant aux activités relatives à la mise en œuvre du projet d’École Universitaire de Recherche (EUR) Challenges in Economics and Quantitative Social Sciences (CHESS)
   
• Délibération n°CA 2023-11 relative à la création d’un dispositif d’intéressement au bénéfice des personnels participant aux activités relatives à la mise en œuvre des Masters internationaux de l’École d’économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse - TSE
   
• Délibération n°CA 2023-12 relative au transfert des Marchés ALUMFORCE

• Délibération n°CA 2023-14 Relative à la politique d’exonération des droits différenciés des étudiants extracommunautaires au titre de l’année universitaire 2023-2024
   
• Délibération n°CA 2023-15 relative aux tarifs des parcours internationaux 2023-2024
   
• Délibération n°CA 2023-16 relative à l’attribution de bourses pour les étudiants de Masters de l’École d’économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse - TSE
   
• Délibération n°CA 2023-17 relative à l’attribution de bourses pour les étudiants de 1ère année de Doctorat en économie au sein de l’École d’Économie et de Sciences sociales quantitatives de Toulouse - TSE
   
• Délibération n°CA 2023-18 relative aux tarifs des formations autofinancées 2023-2024
   
• Délibération n°CA 2023-19 relative aux frais de gestion liés à l’inscription au concours TSE de la banque de concours BL-SES 2022-2023
   
• Délibération n°CA 2023-20 relative à l’attribution de prix dans le cadre du concours photo L3 cours d’anglais organisés par l’Ecole d’économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse - TSE
   
• Délibération n°CA 2023-21 relative à la signature d’un contrat d’adhésion à l’URSSAF dans le cadre du versement des allocations de retour à l'emploi
   
• Délibération n°CA 2023-22 relative à la mise en œuvre du « forfait mobilités durables »
   
• Délibération n°CA 2023-23 relative au temps de travail et au régime de congés des personnels BIATSS de l’Ecole d’économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse - TSE
   
• Délibération n°CA 2023-24 relative au télétravail à compter du 1er janvier 2023
   
• Délibération n°CA 2023-25 relative à la convention de financement au titre de l’année 223 établie entre le MESR et TSE-GE