2024
- Décision cadre relative aux élections par voie électronique à l 'Ecole TSE pour les instances de dialogue social.
- Arrêté électoral relatif à l’organisation des opérations électorales du 17 septembre 2024 au Comité social d’administration (CSA) de l’Ecole d’économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse-TSE
- Arrêté de recevabilité des listes de candidatures et des organisations syndicales candidates pour les élections des représentants des personnels au sein du comité social d’administration (CSA)
- Arrêté de composition du bureau de vote élections des personnels au sein du CSA de l 'Ecole TSE -scrutin du 17 septembre 2024
2023
- Décision cadre relative aux elections par voie electronique à l'Ecole d'economie et de sciences sociociales quantitatives de Toulouse (publié le 09/03/2023)
-
ARRETE du 9 mars 2023 portant sur l'organisation des opérations électorales par vote électronique
des 11 et 12 avril 2023 à l'Ecole d'economie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse - TSE (publié le 09/03/2023) - ARRETE relatif aux élections des représentants des personnels des EPSC au CNESER
- ARRETE du 24 mars 2023 relatif a la composition du bureau de vote centralisateur dans le cadre de !'organisation des elections par voie electronique des 11 et 12 avril 2023 a I 'Ecole d'economie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse - TSE (publié le 27/03/2023)
- ARRETE du 24 mars 2023 relatif a la recevabilite des candidatures dans le cadre de !'organisation des elections par vote electronique des 11 et 12 Avril 2023 a l'Ecole d'economie et de science sociales quantitatives de Toulouse-TSE (publié le 27/03/2023)
- ARRETE de proclamation des résultats de l'élection des représentants des personnels et usagers aux conseils centraux du GE TSE (publié le 13/04/2023)
- ARRETE portant organisation des operations electorales pour !'election des quatre personnalites exterieures au Conseil d'Administration (CA) de l'Ecole d'economie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse- TSE Le 9 mai 2023 (publié le 17/04/2023)
- Appel public à candidatures pour l'élection de quatre personnalités extérieures au Conseil d'Administration (publié le 19/04/2023)
- ARRETE portant sur l'organisation des opérations électorales pour l'élection du directeur de l'école d'économie et des sciences sociales quantitatives de Toulouse-TSE le 19 juin 2023 (publié le 12 mai 2023)
- ARRETE portant organisation des opérations électorales partielles par vote électronique des 5 et 6 décembre 2023 , représentants des usagers hors doctorant au CA et CFVU du GE-TSE
- ARRETE du 16 novembre 2023 relatif a la composition du bureau de vote centralisateur dans le cadre de !'organisation des élections par voie électronique des 5 et 6 décembre 2023 à I 'Ecole d'économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse - TSE
- ARRETE du 16 novembre relatif a la recevabilité des candidatures dans le cadre de !'organisation des élections par vote électronique des 5 et 6 décembre 2023 à l'Ecole d’économie et de science sociales quantitatives de Toulouse-TSE
- ARRETE de proclamation des résultats des élections partielles des représentants des usagers ( Hors doctorants) aux conseils centraux de l 'Ecole TSE ( CA, CFVU) scrutins des 5 et 6 décembre 2023