Délibérations du CA du 17 Décembre 2024
- Délibération_N°CA_2024_46 relative au rapport d’exécution du Plan d’actions pour l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2021-2023
- Délibération N°CA 2024_47 relative au Plan d'actions égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2026
- Délibération N°CA2024_48 portant approbation de la convention cadre d'occupation temporaire du domaine public par l'Ecole TSE - Bâtiment TSE entre l'Ecole TSE et l 'Université Toulouse Capitole
- Délibération N°CA_2024_49 portant approbation de la convention de services conclue entre l'Université Toulouse Capitole et l'Ecole TSE
- Délibération N°CA_2024_50 relative au Budget Rectificatif 2 -2024
- Délibération N°CA 2024_51 relative aux autorisations budgétaires ( Budget Initial 2025)
- Délibération N°CA_2024_52 relative au plafond d'emploi (Budget Initial 2025)
- Délibération N°CA_2024_53 relative à la structure budgétaire
- Délibération N°CA_2024_54 relative à la campagne d'emploi des personnels enseignants et des personnels BIATSS pour l'année 2025
- Délibération N°CA_2024_55 actant le renouvellement du Directeur de l'Ecole TSE à compter du 01/01/2026
- Délibération N°CA_2024_56 relative à la composition de la commission de recrutement du Directeur de l'Ecole TSE
- Délibération N°CA_2024_57 relative à l'adoption du réglement intérieur du CSA de l'Ecole TSE
- Délibération N°CA_2024_58 relative aux conditions et modalités des frais occasionnés par les déplacements des agents et intervenant pour le compte de l'Ecole
- Délibération N°CA_2024_59 relative à l 'adoption du réglement intérieur du Département d'Economie
- Délibération N°CA_2024_60 relative à la nomination de la Directrice du département d'Economie
- Délibération N°CA_2024_61 relative à la nomination des directeurs-adjoints du département d'Economie
- Délibération N°CA_2024_62 relative à la désignation des membres du conseil de la recherche
- Délibération N°CA_2024_63 relative à la désignation des membres du conseil de la formation et de la vie universitaire
- Délibération N°CA_2024_64 portant avis sur la modification du réglement intérieur de l'Université Toulouse Capitole
- Délibération N°CA_2024_65 relative aux ligne de gestion du régime indemnitaire des EC et chercheurs
- Délibération N°CA_2024_66 relative à la mise en œuvre de la LOI ORE intéressement BIATSS
- Délibération N°CA_2024_67 relative à la mise en œuvre d'une prime de fin d'année au personnel contractuel BIATSS
- Délibération N°CA_2025_68 relative à la mise en place de la Commission Contribution de Vie Etudiante et de Campus ( CVEC)
- Délibération N°CA_2024_69 relative au guide de la dépense publique
- Délibération N°CA_2024_70 pour compte rendu des décisions et accords pris dans le cadre de la délégation de pouvoir consenties au Directeur.