Délibérations du CA du 12 Mars 2024
( publié le 14 mars 2024)
- Délibération n°01 CA_2024 relative à la désignation commissaire aux comptes de l‘établissement
- Délibération n°02 CA 2024 relative au compte financier 2023
- Délibération n°03 CA 2024 relative à l'adoption du réglement intérieur définitif de l EPE
- Délibération n°04 CA 2024 relative aux LDG en matière de promotion et de valorisation des parcours
- Délibération n°05 CA 2024 relative au Complèment Indemnitaire Annuel
- Délibération n°06 CA 2024 relative aux critères d'attribution d'un congé pour projet pédagogique
- Délibération n°07 CA 2024 relative à la signature d'une Convention de valorisation d'heures de recherche
- Délibération n°08 CA 2024 relative aux modalités de contrôle des connaissances et compétences 2024-2025
- Délibération n°09 CA 2024 relative à la politique d exonération des droits différenciés des étudiants extracommunautaires au titre de l 'année universitaire 2024-2025
- Délibération n°10 CA 2024 relative à la mise en œuvre d'un intéressement au titre de l'année 2023
- Délibération n°11 CA 2024 relative à la composition du comité RSE-DD
- Délibération n°12 CA 2024_relative à la composition du comité prévention du harcèlement
- Délibération n°13 CA 2024 pour_compte rendu des décisions du directeur (Pôle_Formation)