Délibérations du CA du 19 Décembre 2023
- DELIBERATION n°CA 2023-90 relative au Budget Rectificatif 2
- DELIBERATION n°CA 2023_91 relative aux autorisations budgétaires ( Budget Initial 2024)
- DELIBERATION n°CA 2023_92 relative au plafond d'emploi (Budget Initial 2024)
- DELIBERATION n°CA 2023_93 relative à la structure budgétaire
- DELIBERATION n°CA 2023_94 relative à la convention de coopération entre entre l’Etablissement Public Expérimental et l’École TSE
- DELIBERATION n°CA 2023_95 relative à la campagne d’emplois des personnels enseignants, enseignants-chercheurs et des personnels BIATSS pour l’année 2024
- DELIBERATION n°CA 2023_96 relative à la création du Comité Social d'Administration de l'Ecole TSE
- DELIBERATION n°CA 2023_97 relative à l'installation de la mission égalité entre les femmes et les hommes de l'Ecole TSE
- DELIBERATION n°CA 2023_98 relative à l’intégration de l’Ecole d’économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse-TSE au sein du comité exécutif de la Fondation TSE-Partenariat en qualité de membre fondateur
- DELIBERATION n°CA 2023_99 relative aux conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents et personnes intervenant pour le compte de l’école d’économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse
- DELIBERATION n°CA 2023_100 relative à la mise en oeuvre du dispositif du complément indemnitaire annuel (CIA) à compter de l 'année 2023
- DELIBERATION n°CA 2023_101 relative à la mise en oeuvre d'un intéressement au titre de l 'année 2023
- DELIBERATION n°CA 2023_102 relative à la mise en place du compte épargne temps (CET)
- DELIBERATION n°CA 2023-103 relative au dispositif de Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes (FSDIE)
- DELIBERATION n°CA 2023_104 portant avis relatif à l'adoption du Schéma directeur Handicap-Inclusion 2024-2029 de l ‘Université Toulouse Capitole
- DELIBERATION n°CA 2023_105 compte rendu des décisions du directeur ( Pôle Formation)